Justification des décisions judiciaires dans le nouveau Code de procédure civile - Barbosa da Silveira, Artur
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Le nouveau Code de procédure civile, concrétisé par la loi fédérale n° 13.105, du 16/03/2015, en vigueur depuis le 18/03/2016, a apporté de profonds changements formels et matériels au droit brésilien. L'un de ces changements est l'article 489, alinéa 1 et sous-sections, qui établit, de manière catégorique et détaillée, les conditions de validité des décisions de justice en termes de motivation. Cet article examine la constitutionnalité de cette disposition du nouveau CPC, sur la base d'une analyse de divers principes constitutionnels et d'une étude de la motivation des décisions judiciaires…mehr

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Produktbeschreibung
Le nouveau Code de procédure civile, concrétisé par la loi fédérale n° 13.105, du 16/03/2015, en vigueur depuis le 18/03/2016, a apporté de profonds changements formels et matériels au droit brésilien. L'un de ces changements est l'article 489, alinéa 1 et sous-sections, qui établit, de manière catégorique et détaillée, les conditions de validité des décisions de justice en termes de motivation. Cet article examine la constitutionnalité de cette disposition du nouveau CPC, sur la base d'une analyse de divers principes constitutionnels et d'une étude de la motivation des décisions judiciaires dans les constitutions brésilienne et étrangères, ainsi que la possibilité d'utiliser la technique de la pondération comme option possible pour rendre l'article 489, 1 et sous-sections du CPC compatible avec le système juridique constitutionnel.
Autorenporträt
ARTUR BARBOSA DA SILVEIRA es Abogado del Estado de São Paulo (PGE/SP). Ex Procurador Federal. Ex Asesor de un Ministro del Tribunal Superior de Justicia. Licenciado en Derecho por la Universidad Presbiteriana Mackenzie. Postgrado en Derecho Público, Derecho Tributario y Derecho Procesal Civil. Autor de libros y artículos jurídicos.